23-26 mai 2019 Clermont-Ferrand (France)

Programme scientifique

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Jeudi 23 mai

Chapelle des cordeliers

Place Sugny, 63000 Clermont-Ferrand

 

13h            Accueil des participants

14h            Atelier doctoral

Sous la présidence de Franck Roumy

Thibault Barbieux, Souveraineté législative et contractualisme dans la France d'Ancien Régime

Victor Le Breton-Blon, Le change : la théorie face à la pratique bordelaise de la seconde modernité (1673-1789)

Matthieu Huygue, La stipulation pour autrui : étude historique d'un problème de droit comparé

Pauline Girard, La circulation du droit civil entre France et Argentine à l’Époque moderne

 

16h            Pause-café

16h30        Allocutions d’ouverture

Christine Bertrand, doyen de l’école de droit

Anne Jacquemet-Gauché, directrice du centre Michel de L’Hospital

Sophie Démare-Lafont, présidente de la Société d’histoire du droit

Nicolas Laurent-Bonne

 

17h            Session plénière I

Sous la présidence de Jean-Pierre Coriat

Elena Giannozzi,La remise en question de l’image et de la place du droit romain dans la culture juridique européenne 

Franck Roumy, La théorie de l’imprévision : un apport du droit canonique à la culture juridique européenne

 

19h            Cocktail

                  Hôtel Fontfreyde

                  34 rue des Gras, 63000 Clermont-Ferrand

 

Vendredi 24 mai

École de droit

41 boulevard François Mitterrand, 63000 Clermont-Ferrand

 

8h30         Accueil des participants

9h             Sessions concurrentes

 

Session 1, Droit comparé

Amphithéâtre Domat

Sous la présidence d’Olivier Descamps

Ahmed Djelida, Les Assises d’Ariano, reflet de la diversité siculo-normande ?

Oscar Hernandez Santiago, Une cartographie des livres juridiques dans la Nouvelle Espagne. La formation d’une culture juridique dans la périphérie occidentale (XVIe– XVIIesiècles) 

Dan Constantin Mata, La culture juridique roumaine : entre la tentation du modèle dominant et l’impératif de la construction nationale

 

Session 2, La circulation des modèles

Amphithéâtre Chabrol

Sous la présidence de Bernard d’Alteroche

Frédéric Charlin, Un « miroir » de la culture juridique européenne : le Code civil de Louisiane

Baudouin Ancel, La codification du droit international privé français dans l’Europe du XIXesiècle à la lumière du modèle français des conflits de lois

 

10h30        Pause-café

11h            Sessions concurrentes

 

Session 3, Droit romain et droit canonique

Amphithéâtre Domat

Sous la présidence de Maria Gigliola di Renzo

Jean-François Brégi, « Dicitur Homerum caecum fuisse », ou l’ébauche antique d’un droit méditerranéen uniforme

Thierry Sol,Le chapitre cathédral comme collège : la réception du droit romain par le droit canonique au XIIesiècle

 

Session 4, Idées politiques et cultures des juristes

Amphithéâtre Chabrol

Sous la présidence de Fred Stevens

 Maria Rosa Di Simone, Le mythe du despotisme éclairé dans la pensée du philosophe italo-français Giuseppe Gorani

 Raphaël Cahen, Migrations des professeurs de droit et enseignement du droit comme vecteur d’une culture juridique européenne

 Emmanuelle Berthaud, Culture et droit dans le Traité général de philosophie du droit (1959) de Luis Recaséns Siches

 

12h30        Déjeuner libre

14h            Sessions concurrentes

 

Session 5, Droit pénal et procès civil

Amphithéâtre Domat

Sous la présidence de Marta Peguera Poch

Marc Thérage, De l’erreur de traduction de la contrectatioà la rupture avec le furtumet le furtum improprium : une singularité française dans la culture juridique européenne (XVIe– XVIIIesiècle)

Laurent Saenko, La place de la peine dans la culture juridique européenne

Pierre-Louis Boyer et Marc Dupré, Les modes alternatifs de règlement des différends : un obstacle à une culture judiciaire européenne commune ? Regard historique, approche contemporaine

 

Session 6, Droit civil

Amphithéâtre Chabrol

Sous la présidence de Jean-Marie Carbasse

Adrien Wyssbrod et Arnaud Besson, Degré de romanité d’un droit successoral coutumier (XIIIe– XIXesiècle) ; approche interdisciplinaire d’un corpus de sources numériques

Caroline Desbois, Contrats et conflits du travail à Paris entre le xiiiesiècle et la Révolution

Alexandre Deroche, La fonction sociale de la propriété fait-elle partie de la culture juridique européenne au lendemain de la Seconde Guerre Mondiale ?

 

15h30        Pause-café

16h            Session plénière II

                  Amphithéâtre Trudaine

Sous la présidence d’Anne Lefebvre-Teillard

Mathias Schmoeckel, Le mos gallicus : le combat pour une science juridique française pendant l’âge de la réforme protestante

Paolo Alvazzi del Frate, Individualisme : mot-clé de la culture juridique européenne ?

 

18h30        Départ en bus pour le dîner de gala

                  Point de départ sur le cours Raymond Poincaré (tout près de l'École de droit, au niveau de l'établissement scolaire Fénelon, 2 autocars "Keolis")

 

19h30        Dîner de gala

                  Château de Parentignat


 

Samedi 25 mai

École de droit

41 boulevard François Mitterrand, 63000 Clermont-Ferrand

 

10h            Accueil

10h30       Sessions concurrentes

 

Session 7, Droit des affaires

Amphithéâtre Domat

Sous la présidence de Jean Hilaire

Olivier Descamps et Xavier Prévost, Pour une histoire européenne du droit des affaires

Victor Simon, L’influence de la doctrine commercialiste italienne sur les anciens juristes français (XVIe– XVIIIesiècle)

Anna Klimaszewska, Le code de commerce français sur les terres polonaises au XIXesiècle

 

Session 8, Pratiques et cultures professionnelles

Amphithéâtre Chabrol

Sous la présidence d’Yves Mausen

Laura Viaut, Charlemagne et les tentatives d’uniformisation de la pratique de l’écrit juridique (vers 800). Le témoignage des notes tironiennes dans les manuscrits de droit romano-barbare

Anne Dobigny-Reverso, La culture juridique du notaire : mythe ou réalité ? Observations à partir des mémoires des praticiens provençaux au XVIIIesiècle

 

12h            Assemblée générale extraordinaire

                  Amphithéâtre Trudaine

12h30        Déjeuner libre

14h30        Excursion

                  Place de la Victoire, 63000 Clermont-Ferrand

Visite guidée de la cathédrale, avec Madame Evelyne Hours, membre de l’associationdesAmis de la cathédrale et de l’art sacréet Monsieur Henri Hours, archiviste-paléographe, conservateur général du patrimoine et ancien directeur des Archives départementales du Puy-de-Dôme

 

Dimanche 26 mai

 

10h            Départ en bus pour l’excursion

                  Point de départ au niveau de la Gare Routière des Salins/place Gambetta : en double file boulevard Pasteur (1 autocar "Cellier-Chevanet")

 

 10h30        Excursion

Visite guidée de l’église de Saint-Nectaire et du château de Murol, avec Monsieur Dominique Allios, maître de conférences HDR en histoire de l’art et archéologie médiévales à l’université Rennes 2

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